Le contenu de cette page nécessite une version plus récente d’Adobe Flash Player.

Obtenir le lecteur Adobe Flash

 
 
 
 
Les actualités

 

Deprecated: Function split() is deprecated in /home/smdev/www/actualites.php on line 285
Réunion des membres du bureau le 6 juillet
Les membres du Bureau du Syndicat se réuniront le mercredi 6 juillet avec à l'ordre du jour:
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 15 juin 2016,
2. Attribution de marchés subséquents à l’accord-cadre de fournitures de matériels
d’éclairage public pour la période 2015-2018 :
a. CHARMOIS L’ORGUEILLEUX : Remplacement de lanternes vétustes (affaire n°2016/5/006) ;
b. LESPANGES SUR VOLOGNE : Aménagement du réseau d’éclairage public rue de la Bure suite à la sécurisation du réseau basse tension (affaire n°2015/6/018) ;
c. MONTHUREUX SUR SAONE : Remplacement de lanternes vétustes (affaire n°2014/5/030) ;
d. POUXEUX : Enfouissement du réseau d’éclairage public rue Haute et rue du Voyen (affaire n°2013/8/025) ;
e. UBEXY : Enfouissement du réseau d’éclairage public rue du Haut de la Côte et route de
Varmonzey (affaire n°2014/3/002) ;
f. XERTIGNY : Création du réseau d’éclairage public rue des Grands Jardins et rénovation du réseau
d’éclairage public (affaire n°2016/5/002)
3. Sortie de biens de l’inventaire du SMDEV
4. Questions diverses


 
 

 
Réunion des membres du bureau le 15 juin
Les membres du bureau se réuniront le 15 juin afin de délibérer sur les points suivants :

1. Attribution de subventions au titre de l’ECV pour l’année 2016,
2. Attribution de subventions au titre du FACE pour l’année 2016,
3. Attribution de marchés subséquents à l’accord-cadre de fournitures de matériels
d’éclairage public pour la période 2015-2018 :
a. CHAUMOUSEY : Enfouissement du réseau d’éclairage public route de Darney
(affaire n°2015/4/022) ;
b. DOUNOUX : Ajout de points lumineux dans diverses rues (Affaire
n°2015/5/008) ;
c. GIRANCOURT : Enfouissement du réseau d’éclairage public impasse des
Curtilles, sentier de l’Eglise et route de Xertigny (affaire n°2014/4/026) ;
d. JEUXEY : Enfouissement du réseau d’éclairage public secteur du Haut Poity
(affaire n°2013/6/032) ;
e. LEPANGES SUR VOLOGNE : Enfouissement du réseau d’éclairage public rue de
Bellevue, rue des Pins et allée des Capucines (affaire n°2015/6/001) ;
f. NOMEXY : Travaux d’éclairage public dans diverses rues (affaire
n°2015/6/031) ;
g. UXEGNEY : Extension du réseau d’éclairage public et impasse des Forges
(affaire n°2016/4/010).
4. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 08 juin 2016,
5. Questions diverses.


 
 

 
Réunion du Comité Syndical du 2 mars 2016 : des innovations prévues au budget
Soixante délégués, représentant l'ensemble des communes et cantons vosgiens et membres du Comité Syndical du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges (SMDEV), se sont réunis sous la présidence de M. Gilles CHAMPAGNE dans la salle des délibérations du Conseil Départemental des Vosges afin de donner des orientations importantes pour la gestion des réseaux électriques et d'éclairage public des Communes vosgiennes.
  Des ressources et aides financières maintenues
Afin de pouvoir satisfaire un maximum de demandes de subventions pour les projets d'extension du réseau électrique, le Comité a donné son accord pour ramener de 80 à 60% les aides financières accordées au SMDEV dans le cadre d’un financement par le Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification (FACE).
Un avenant au cahier des charges de concession sera signé avec ERDF pour l'attribution de la Part Couverte par le Tarif (PCT) pour l’année 2016. Cette PCT permet de financer 40,70% du montant H.T. des projets non subventionnés d’extension du réseau électrique.
Les taux de participation communale aux projets ont été harmonisés pour l'ensemble des communes et mis en cohérence avec le contexte économique notamment concernant les financeurs de ces projets, le détail de ces taux est disponible sur le site internet du SMDEV.
  Mise a niveau de ses effectifs
Pour pouvoir assurer sa mission dans les meilleures conditions, le budget, qui a été validé à l'unanimité par les délégués, tient compte notamment des besoins en personnel nécessaires pour la poursuite des compétences relatives à l'éclairage public pour le compte des communes, d'extension, d’enfouissement, de renforcement et de sécurisation des réseaux : ouverture des postes d’Assistante de Direction et de Chargé d’Affaires en renfort.
  Le déploiement de projets innovants
Le Comité a approuvé le budget primitif du Syndicat :
5 500 000€ pour le fonctionnement et plus de 14 000 000 € pour les investissements.
Les dépenses d’investissements correspondent au financement des opérations ordinaires du SMDEV et au déploiement de projets innovants. L’un des projets phare de l’année 2016 concerne les travaux de détection des réseaux d'éclairage public qui permettront d'établir une cartographie des réseaux d'éclairage pour les communes ayant délégué la compétence au SMDEV. Les moyens relatifs à l’exercice de la compétence de gestion des réseaux d’éclairage public seront également renforcés par un recrutement sur un poste vacant de Chargé de la maintenance.
Dans le domaine de la communication, comme évoqué lors du débat d’orientations budgétaires pour l’année 2016, le SMDEV souhaite renouveler et développer les supports, moyens et actions de communication externes au cours de cette année pour assurer la promotion de ses services.
Un accès extranet personnalisé pour chaque commune du Département sera mis en œuvre à destination des communes grâce au développement du nouveau logiciel de gestion des chantiers. Le Budget de l’année 2016 du SMDEV permettra de disposer des moyens indispensables concourant à l’accroissement de son niveau de services.


 
 

 
Réunion du Comité Syndical le 2 mars 2016.
Le Comité Syndical se réunira le mercredi 2 mars à la salle des délibérations du Conseil Départemental des Vosges à 17h30. A l'ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Syndical du 03 février 2016,
2. Autorisation de Monsieur le Président à signer un avenant au cahier des charges de concession
de la délégation de service public de distribution d’électricité pour l’attribution de la PCT au concédant par le concessionnaire en 2016,
3. Modification des taux de participation pour les projets d’extension du réseau électrique dont
la maîtrise d’ouvrage est assurée par le SMDEV,
4. Création d’un poste d’Assistant de Direction ouvert à titre permanent au grade d’Adjoint administratif de 2ème classe de la fonction publique territoriale à temps complet à compter du 1er juin 2016,
5. Création d’un poste de Chargé d’Affaires en opérations d’électrification rurale en renfort ouvert au grade de Technicien Principal 2ème classe de la fonction publique territoriale à temps complet pour une période maximale d’un an à compter du 02 mars 2016,
6. Autorisation à Monsieur le Président à signer des contrats de mise à disposition de personnel par le recours à des agences d’intérimaires,
7. Modification du plafond de prise en charge des frais de transport en commun entre le domicile et le travail pour les agents du SMDEV,
8. Adoption du Budget Primitif pour l’année 2016,
9. Compte-rendu des délégations consenties au BUREAU conformément aux dispositions de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
10. Compte-rendu des délégations consenties au PRESIDENT conformément aux dispositions de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
11. Questions diverses


 
 

 
Orientations budgétaires 2016 : Un nouveau souffle pour le Syndicat d’Electricité des Vosges
Fort de la participation nombreuse de 80 délégués représentant l’ensemble des communes vosgiennes, le Comité du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges (SMDEV) s'est réuni le mardi 3 février, sous la présidence de M. Gilles CHAMPAGNE. M. François VANNSON Président du Conseil Départemental des Vosges, excusé, était représenté par Mme Raphaela CANTERI, Conseillère Départementale et Membre du Comité Syndical du SMDEV. Mme Odile DURAND-FRECHIN, Payeur départemental, et M. Patrick MOREL, Directeur territorial d’ERDF assistaient également à cette session de l’Assemblée Générale.
Le rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2016 a été présenté par M Jean-Marie VOIRIN, Premier Vice-président délégué. Au cours du débat d’orientations budgétaires, les politiques majeures du SMDEV pour cette année ont été mises en relief. M. le Premier Vice-Président a rappelé que le premier enjeu pour le SMDEV était la mise en œuvre d’un service de qualité pour les Communes adhérentes dans le domaine des réseaux électriques, du génie civil du réseau de communications électroniques et des réseaux d'éclairage public pour les communes qui lui ont transféré cette dernière compétence.
Ces orientations permettront de formaliser les propositions budgétaires pour l’année 2016 qui seront présentées aux Membres du Comité Syndical lors de la prochaine Assemblée Générale du 02 mars 2016. Ce budget primitif devra tenir compte des contraintes pesant tant sur les ressources que sur les dépenses des Communes membres du SMDEV, du Département des Vosges et de l'Etat.
Les réformes institutionnelles dans un contexte de contraintes financières pesant sur les collectivités locales auront certainement des effets sur les capacités d'investissement des collectivités partenaires du SMDEV, qu'elles soient bénéficiaires des services offerts par le SMDEV ou financeurs.
Les ressources du Syndicat proviennent, notamment, des redevances de concession versées par ERDF, des participations des communes, de la Taxe sur la Consommation Finale d'Electricité, des subventions versées par le Conseil Départemental et du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification (FACÉ) pour les communes rurales. Intégrant ce contexte contraignant et tenant compte des besoins des communes adhérentes, le Syndicat prévoit de se doter de nouveaux outils notamment avec l'élaboration d'un projet d'administration visant à mettre à niveau les effectifs à l’échelle départementale du SMDEV et améliorer les conditions de travail des agents.
M. le Premier Vice-président a rappelé que le renforcement du suivi des contrats en cours avec les prestataires chargés de la maintenance de l'éclairage public et la réalisation des plans des réseaux sera inscrit en politique prioritaire. Pour de nombreuses communes, le remplacement des lanternes vétustes et la création d'une cartographie sont devenus nécessaires. Dans le souci d'optimiser les moyens techniques et les outils de communication, les délégués ont autorisé le Président à signer une convention avec le concessionnaire du réseau de distribution d’électricité, ERDF. Elle permettra d'utiliser une plateforme internet commune d'échange d’informations et documents techniques ainsi que des outils cartographiques qui seront mis gratuitement à la disposition du SMDEV.
M. Alain PIERRE, Vice-président délégué à la communication, a informé les délégués des diverses actions menées dans ce domaine et notamment que les communes et entreprises pourront suivre les étapes du déroulement des chantiers grâce au déploiement d’un outil extranet dont le lien sera publié sur le site internet du SMDEV.
Avec la passation de marchés d'entretien de l'éclairage public de substitution et les améliorations apportées tout en tenant compte de l'environnement économique social et institutionnel actuel, le Syndicat met en œuvre les moyens pour apporter à chaque Commune adhérente un service de qualité. Le SMDEV a comme ambition première l’amélioration de la qualité des réseaux par des investissements qui, pour mémoire, ont approché les 10 millions d'euros en 2015.


 
 

 
Réunion du Comité Syndical le 3 février 2016


Le Comité Syndical se réunira le mercredi 3 février à la salle de délibération du Conseil Départemental des Vosges à 17h30.

A l'ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Comité Syndical du 10 novembre 2015,
2. Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année 2016,
3. Autorisation de Monsieur le Président à signer la convention de dématérialisation des
échanges avec le concessionnaire ERDF à travers l’emploi de l’applicatif « E-plan »,
4. Compte-rendu des délégations consenties au BUREAU conformément aux dispositions
de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales,
5. Questions diverses


 
 

 
Faute de quorum, le comité syndical réuni à nouveau le 10 novembre
Faute de quorum lors de la réunion du 14 octobre, le comité syndical représentant toutes les communes du département, se réunira à nouveau avec le même ordre du jour, le mardi 10 novembre à 17h30 à la salle des délibérations du Conseil Départemental.

Il aura à prendre connaissance du rapport de contrôle ERDF pour l'année 2014. Il aura également à prendre des décisions relatives à la gestion du personnel notamment le lancement d'un procédure de marché public en vue de souscrire une assurance pour les risques statutaires du personnel. La dématérialisation des communications présentées aux membres du comité sera également à l'ordre du jour. Le président rendra compte des délégations qui lui ont été consenties et celles de la réunion du bureau qui a eu lieu le 14 octobre.


 
 

 
Mercredi 14 octobre, le comité syndical se réunira au Conseil Départemental des Vosges
Mercredi 14 octobre, des décisions seront prises par les membres du bureau du syndicat et les délégués représentant toutes les communes du département.
A 14h30, au siège du syndicat, il sera proposé au membres du bureau d'autoriser le président à signer une convention de mise à disposition de réseaux d'électrification des communes de Nossoncourt et de Saint Maurice sur Mortagne. Il sera également proposé d'autoriser le président à signer l'accord cadre de fournitures de matériel d'éclairage public pour dix communes. Des subventions seront également accordées pour l'année 2015 au titre du Fond d'Amortissement des Charges de l'Electrification (FACE).
A 17h30, en réunion publique, le comité constitué des délégués représentant toutes les communes du département se réunira dans la salle des délibérations du Conseil Départemental des Vosges. Il aura a prendre connaissance du rapport de contrôle ERDF pour l'année 2014. Il aura également à prendre des décisions relatives à la gestion du personnel notamment le lancement d'un procédure de marché public en vue de souscrire une assurance pour les risques statutaires du personnel. La dématérialisation des communications présentées aux membres du comité sera également à l'ordre du jour. Le président rendra compte des délégations qui lui ont été consenties et celles du bureau.


 
 

 
ERDF, le SMDEV et les Elus Locaux : acteurs de la transition énergétique
Afin de mieux faire connaître les missions du Syndicat Mixte Départemental d'Electricité des Vosges (SMDEV) et le concessionnaire des réseaux des communes pour la basse et moyenne tension ERDF. Les deux structures se sont associées et ont organisé cinq réunions à destination des élus propriétaires de leurs réseaux à Saint Dié des Vosges, Chavelot, Bonvillet, Saint Etienne les Remiremont et Neufchâteau.
Le SMDEV assure le contrôle du concessionnaire, la maîtrise des ouvrages des travaux d’électrification rurale et le génie civil des réseaux de télécommunication. Il réalise également l’entretien et l’investissement du réseau d’éclairage public pour les communes vosgiennes qui le souhaitent.
Le président du SMDEV, Gilles CHAMPAGNE et les membres du personnel ont présenté l'organisation du syndicat dont toutes les communes vosgiennes sont adhérentes.
Une organisation qui évolue afin de permettre notamment aux communes et entreprises de suivre la programmation et le déroulement des chantiers par la voie internet.
Dans le domaine de la transition énergétique, des missions nouvelles s'imposent afin d'apporter des éléments de réponses aux questions des élus qui sont conscients des économies à réaliser dans divers domaines dont celui de l'éclairage public ou dans l'installation de bornes de recharge.
Le remplacement des lampes fluorescentes (interdites à la vente à partir du 15 avril) par des lampes à vapeur de sodium haute pression ou par des LED ont suscité des questions.
Les élus retiendront qu'il n'existe pas de réponse générale quant au choix qu'ils auront à faire mais que les technologies à mettre en œuvre devront se faire au cas par cas en fonction des besoins.
Le SMDEV assistera, comme il le fait déjà actuellement, les communes dans ce domaine.
ERDF, par la voix de son directeur territorial Patrick MOREL, est également partie prenante dans le domaine de la transition énergétique. Les grands sites de production tels que les centrales hydroélectriques ou nucléaires ne sont plus les seuls à produire de l'énergie électrique, les parcs éoliens, les sites de méthanisation ou les particuliers disposant de panneaux solaires et qui vendent leur production à EDF injectent de l'énergie dans les réseaux qui n'ont pas été conçus pour cela. Par la sécurisation des réseaux qui doivent maintenant prendre en compte la diversité des sites de production, ERDF s'engage à tenir compte de cette évolution.
De nombreuses questions ont pu trouver une réponse notamment dans le domaine de l'élagage, des branchements et de la mise en place des nouveaux compteurs communiquant Linky.