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Les délibérations du Bureau

 

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Compte rendu de la réunion du BUREAU du 14/06/2017
 
 
Compte rendu de la réunion du Bureau du 03 mai 2017
 
 
Compte rendu de la réunion du Bureau du 29 mars 2017
 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 1er MARS 2017
Les membres du bureau se sont réunis le1er mars 2017 afin de délibérer sur les points suivants à l'ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 01 février 2017,
2. Autorisation à Monsieur le Président pour signer les avenants à l’accord-cadre 2015-2018 relatif à la fourniture de matériels d’éclairage public.
 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 1 FEVRIER 2017
1. Approbation du compte rendu de la réunion du 11 janvier 2017
2. Demande de remise gracieuse de l'entreprise FIMEC
3. préparation de la réunion du Comité syndical du 1er février
4. Questions diverses
 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 11 JANVIER 2017
Les membres du bureau se sont réunis le 11janvier 2017 afin de délibérer sur les points suivants à l'ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 07 décembre 2016,
2. Autorisation à Monsieur le Président pour signer les avenants à l’accord-cadre 2015-2018 relatif à la fourniture de matériels d’éclairage public.
3. Autorisation à Monsieur le Président pour signer les avenants pour la modification des modalités de calcul des pénalités de retard aux marchés 2015-2018 d’extension et de travaux.
4. Autorisation à Monsieur le Président pour signer l’avenant de transfert du marché 2015-2018 de travaux de la société SPIE EST à la société SPIE CityNetworks
5. Attribution de marchés subséquents à l’accord cadre de fourniture de matériels d’éclairage public pour la période 2015-2018
6. Questions diverses.
 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 7 DECEMBRE 2016
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 09 novembre 2016,
2. Attribution de subventions au titre du FACE pour l’année 2016,
3. Attribution de marchés subséquents à l’accord-cadre de fournitures de matériels d’éclairage public pour la période 2015-2018 :
a. AVRAINVILLE : Rénovation EP (affaire n°2016/3/018) ;
b. DAMAS AUX BOIS : Enfouissement EP Grande Rue (affaire n°2015/6/021) ;
c. FREBECOURT : Extension EP Chemin des Vignes (affaire n°2013/1/003) ;
d. POUXEUX : Extension EP Rue du Fort (affaire n°2015/8/024) ;
e. LE THOLY : Extension EP aux Rain Brice et au col de Bonnefontaine (affaire n°2016/8/001) ;
f. VAUDEVILLE : Enfouissement EP Route de Longchamp et Chemin de l’Etang (affaire n°2014/6/009) ;
4. Sortie d’un bien de l’inventaire,
5. Questions diverses.
 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 9 novembre 2016
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 08 juin 2016 et du 05 octobre 2016,
2. Attribution de marchés subséquents à l’accord-cadre de fournitures de matériels d’éclairage public pour la période 2015-2018
 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 5 OCTOBRE 2016
A l'ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 06 juillet 2016,
2. Attribution de subventions au titre du FACE pour l’année 2016,
3. Autorisation de Monsieur le Président pour signer un avenant au marché d’entretien du réseau d’éclairage public
4. Attribution de marchés subséquents à l’accord-cadre de fournitures de matériels d’éclairage public pour la période 2015-2018 :