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Les délibérations du Bureau

 

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COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 11 JANVIER 2017
Les membres du bureau se sont réunis le 11janvier 2017 afin de délibérer sur les points suivants à l'ordre du jour
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 07 décembre 2016,
2. Autorisation à Monsieur le Président pour signer les avenants à l’accord-cadre 2015-2018 relatif à la fourniture de matériels d’éclairage public.
3. Autorisation à Monsieur le Président pour signer les avenants pour la modification des modalités de calcul des pénalités de retard aux marchés 2015-2018 d’extension et de travaux.
4. Autorisation à Monsieur le Président pour signer l’avenant de transfert du marché 2015-2018 de travaux de la société SPIE EST à la société SPIE CityNetworks
5. Attribution de marchés subséquents à l’accord cadre de fourniture de matériels d’éclairage public pour la période 2015-2018
6. Questions diverses.
 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 7 DECEMBRE 2016
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 09 novembre 2016,
2. Attribution de subventions au titre du FACE pour l’année 2016,
3. Attribution de marchés subséquents à l’accord-cadre de fournitures de matériels d’éclairage public pour la période 2015-2018 :
a. AVRAINVILLE : Rénovation EP (affaire n°2016/3/018) ;
b. DAMAS AUX BOIS : Enfouissement EP Grande Rue (affaire n°2015/6/021) ;
c. FREBECOURT : Extension EP Chemin des Vignes (affaire n°2013/1/003) ;
d. POUXEUX : Extension EP Rue du Fort (affaire n°2015/8/024) ;
e. LE THOLY : Extension EP aux Rain Brice et au col de Bonnefontaine (affaire n°2016/8/001) ;
f. VAUDEVILLE : Enfouissement EP Route de Longchamp et Chemin de l’Etang (affaire n°2014/6/009) ;
4. Sortie d’un bien de l’inventaire,
5. Questions diverses.
 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 9 novembre 2016
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 08 juin 2016 et du 05 octobre 2016,
2. Attribution de marchés subséquents à l’accord-cadre de fournitures de matériels d’éclairage public pour la période 2015-2018
 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 5 OCTOBRE 2016
A l'ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 06 juillet 2016,
2. Attribution de subventions au titre du FACE pour l’année 2016,
3. Autorisation de Monsieur le Président pour signer un avenant au marché d’entretien du réseau d’éclairage public
4. Attribution de marchés subséquents à l’accord-cadre de fournitures de matériels d’éclairage public pour la période 2015-2018 :

 
 
COMPTE RENDU REUNION DE BUREAU DU 6 JUILLET
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 15 juin 2016,
2. Attribution de marchés subséquents à l’accord-cadre de fournitures de matériels
d’éclairage public pour la période 2015-2018 :
a. CHARMOIS L’ORGUEILLEUX : Remplacement de lanternes vétustes (affaire n°2016/5/006) ;
b. LESPANGES SUR VOLOGNE : Aménagement du réseau d’éclairage public rue de la Bure suite à la sécurisation du réseau basse tension (affaire n°2015/6/018) ;
c. MONTHUREUX SUR SAONE : Remplacement de lanternes vétustes (affaire n°2014/5/030) ;
d. POUXEUX : Enfouissement du réseau d’éclairage public rue Haute et rue du Voyen (affaire n°2013/8/025) ;
e. UBEXY : Enfouissement du réseau d’éclairage public rue du Haut de la Côte et route de
Varmonzey (affaire n°2014/3/002) ;
f. XERTIGNY : Création du réseau d’éclairage public rue des Grands Jardins et rénovation du réseau
d’éclairage public (affaire n°2016/5/002)
3. Sortie de biens de l’inventaire du SMDEV
4. Questions diverses
 
 
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE BUREAU DU 8 JUIN
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Bureau en date du 04 mai 2016,
2. Autorisation de Monsieur le Président à signer les marchés publics de détection,
relevé patrimonial du réseau d’éclairage public et élaboration d’une cartographie
informatisée pour les communes ayant délégué la compétence éclairage public au
SMDEV à compter du 1er juin 2016, ou de la date de notification du marché, au 31 mai
2018,
3. Préparation de la réunion du Comité Syndical du 08 juin 2016,
4. Questions diverses.
 
 
COMPTE RENDU REUNION DU BUREAU DU 15 JUIN
 
 
BUREAU DU 15 JUIN ANNEXE CADRE DE VIE V RURALES
 
 
BUEAU DU 15 JUIN ANNEXE CADRE DE VIE C URBAINES